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Publication des Actes Administratifs

Délibérations

Conseil Municipal du 23 janvier 2023

Délibération 1-23 FINANCES – Approbation Budget Primitif 2023 – Annexes : Tableau Indemnité des Elus 2023 | Maquette budgétaire_Approbation BP 2023 | Arrêtés et signature BP 2023
Délibération 2-23 FINANCES- Approbation emprunt équilibre – Annexe
Délibération 3-23 FINANCES- Attribution de subventions aux associations – Annexe
Délibération 4-22 FINANCES- Approbation et autorisation signature conventions avec La Saint-Cyrienne l’A2PS et l’US Saint Cyr – Annexes : Convention 2023 La ST CYRIENNE | Convention 2023 US St Cyr | Convention 2023 A2PS
Délibération 5-22 FINANCES- Attribution de subvention annuelle à l’association VAL ESPOIR 2023
Délibération 6-23 FINANCES FDAEC Mobilier Accueil
Délibération 7-23 FINANCES FDAEC -Acquisition d’une cuve de récupération d’eau de pluie
Délibération 8-23 FINANCES FDAEC Équipements Enfance-Jeunesse
Délibération 9-23 FINANCES DSIL Travaux sécurisation façade nord château Jonchère
Délibération 10-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE_Restitution compétence facultative aménagement et gestion jardins de Miramion
Délibération 11-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE_Restitution compétence facultative et transfert compétence facultative soutien club sportifs de haut niveau
Délibération 12-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE_Fixation des tarifs AOT pour installation commerces ambulants de restauration
Délibération 13-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE_Création et approbation groupement de commandes CCAS_accord cadre de fourniture et livraison de repas en liaison froide – Annexe
Délibération 14-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion au GIP RECIA – Annexe
Délibération 15-23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Souscription aux services du GIP RECIA – Annexe
Délibération 16-23 RESSOURCES HUMAINES_ Modification du tableau des emplois – Annexe

2022

Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Conseil Municipal du 7 novembre 2022

Conseil Municipal du 10 octobre 2022

Conseil Municipal du 5 septembre 2022

Conseil Municipal du 4 juillet 2022

Décisions du Maire

Arrêtés

Procès-verbaux

N° 001-2023 – Procès-verbal provisoire d’abandon manifeste d’une parcelle